Mention Obligatoire pour toute utilisation et publication
La mention : « Photo : © Antoine BACHELET – www.abc-photoline.com « est obligatoire près de la photo publiée si ce n’est pas le cas une double facturation sera effectuée.
Deux copies de la publication sont à fournir à l’auteur dès leurs parutions.
Pour les parutions Web un lien hypertexte.
Tarifs indicatifs :
Réalisation de devis personnalisés selon vos projets sur simple demande.
Reportage à l’ heure : 150 €
Reportage évènementiel : 650 €
1/2 journée de prises de vue : 450 €
1 Journée de prise de vue : 800 €
Portrait : à partir de 80 €
Book : à partir de 200 €
Mariages : ici
Pack-Shot : sur devis
Infographie : sur devis
Montage vidéo : sur devis
Frait de déplacement auto : 0,665 €/km
Tirage artistique signé & numéroté : 100 € (30*45cm)
Photo Aérienne:
** TARIFS INDICATIFS de l’ heure de vol en fonction du lieu et du tarif de carburant
Heure de vol en ULM* : 300 €**
Heure de vol en avion* : 600 €**
Heure de vol en hélicoptère léger * : 1200 €**
Heure de vol en hélicoptère bi-turbine* : 3800€**
* A ajouter les tarifs d’ auteur ou les frais de reportage
Tarifs Droits d Auteur
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 – Les réalisations visuels d’Antoine BACHELET sont soumis aux présentes conditions générales.
Le fait de confier à Antoine BACHELET un ou des réalisations, documents, objets ou films implique la connaissance et l’acceptation sans restriction de ces conditions générales.
2 – Les tarifs sont indiqués TTC en euros. Tous les prix sont susceptibles d’être révisés à la date de la livraison. Les frais d’expédition par coursier, poste, SNCF ou autres sont à la charge du client, ainsi que les frais de déplacement (sauf mention contraire).
3 – Toute commande ne devient effective qu’après versement d’arrhes de 30% du montant du devis ainsi que se sa signature suivis de la mention bon pour accord. Les devis sont valables 30 jours, sauf mention contraire.
4 – Antoine BACHELET décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des éléments fournis par le client pendant le transport.
5 – Toute commande facturée s’entend paiement comptant avant échéance précisée sur la dite facture. Au-dessus de 500 euros, des conditions de paiement peuvent être accordées.
6 – Les droits d’auteur s’entendent « tous droits réservés » sous toutes législations, sauf autorisation écrite, expresse et spéciale, sur facture. Pour toute utilisation et publication la révélation d’un contrat de cession des droits photographiques devra être réalisé.
7 – Toute réclamation doit être signifiée sous huit jours, et tout travail ne donnant pas satisfaction, retourné dans son intégralité dans les mêmes délais. Les litiges éventuels relèveront de la compétence des juridictions du ressort du domicile d’Antoine BACHELET. Toute prestation même complémentaire, est facturée au client.
8 – Conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, les travaux livrés restent la propriété d’Antoine BACHELET jusqu’à leur complet règlement. Ils sont soumis au droit français de l’image et de la propriété intellectuelle quelle que soit la nationalité des parties, notamment à la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique. Le non-paiement de la cession de droits à Antoine BACHELET entraîne la dénonciation de la convention de cession de droits d’auteur avec effet immédiat, interdisant en conséquence l’exploitation des photographies réalisées sous peine du délit de contrefaçon.
9 – La mention : » Photo : © Antoine BACHELET – www.abc-photoline.com » est obligatoire près de la photo publiée et un lien hypertexte pour les parutions web si ce n’est pas le cas une double facturation sera effectuée.
10 – Deux copies de la publication sont à fournir à l’auteur dès leurs parutions.
11 – Tout ordre de paiement doit être adressé à : Antoine BACHELET et doit être déclaré à l’URSSAF AUTEUR, dans le cas échéant, une dispense de précompte vous sera fourni.
12 – Toute les photos réalisées sont à usage strictement personnel réservées au cadre familial et privé, et ne pourrons être transmises à d’autre professionnels (coiffeur, maquillage, fleuriste, traiteur…) pour des utilisations à des fins professionnelles (book, web, affiche, flyer…) et toute autre moyen connu ou inconnu à ce jour, sans autorisation préalable écrite. Vos prestataires devront payer des droits d’auteur avec contrat d’utilisation. Le non-respect de cette règle entraine vos prestataires à un délit de contrefaçon et violation du droit d’auteur.
13 – La commande de tirage en ligne est disponible pour toutes les prestations et d’une durée de 4 mois après le reportage, sur notre espace JINGOO (www.jingoo.com/antoine-bachelet) et disponible sur nos sites internet rubrique : galerie privée (accès au albums privées) dont l’identifient commence par « AB74- ».
Les clients ne souhaitant pas voir apparaître sur ce site (www.abc-photoline.com) les photos réalisées lors d’une séance sont priés de le signaler.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Siret : 508 209 525 – APE : 9003A