Mention Obligatoire pour toute utilisation et publication
La mention : « Photo : © Antoine BACHELET – www.abc-photoline.com « est obligatoire près de la photo publiée si ce n’est pas le cas une double facturation sera effectuée.
Deux copies de la publication sont à fournir à l’auteur dès leurs parutions.
Pour les parutions Web un lien hypertexte.
Tarifs indicatifs :
Réalisation de devis personnalisés selon vos projets sur simple demande.
Reportage à l’ heure : 120 €
Reportage évènementiel : 550 €
1/2 journée de prises de vue : 400 €
1 Journée de prise de vue : 750 €
Portrait : à partir de 50 €
Book : à partir de 100 €
Mariages : ici
Pack-Shot : sur devis
Infographie : sur devis
Montage vidéo : sur devis
Frait de déplacement auto : 0,587 €/km
Tirage artistique signé & numéroté : 100 € (30*45cm)
Photo Aérienne:
** TARIFS INDICATIFS de l’ heure de vol en fonction du lieu et du tarif de carburant
Heure de vol en ULM* : 150 €**
Heure de vol en avion* : 400 €**
Heure de vol en hélicoptère léger * : 600 €**
Heure de vol en hélicoptère bi-turbine* : 2800€**
* A ajouter les tarifs d’ auteur ou les frais de reportage
Tarifs Droits d Auteur
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 – Les réalisations visuelles d’Antoine BACHELET sont soumises aux présentes conditions générales.
Le fait de confier à Antoine BACHELET un ou des réalisations, documents, objets ou films implique la connaissance et l’acceptation sans restriction de ces conditions générales.
2 – Les tarifs sont indiqués TTC en euros. Tous les prix sont susceptibles d’être révisés à la date de la livraison. Les frais d’expédition par coursier, poste, SNCF ou autres sont à la charge du client, ainsi que les frais de déplacement (sauf mention contraire).
3 – Toute commande ne devient effective qu’après versement d’arrhes de 30% du montant du devis ainsi que de sa signature suivie de la mention bon pour accord. Les devis sont valables 30 jours, sauf mention contraire.
4 – Antoine BACHELET décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des éléments fournis par le client pendant le transport.
5 – Toute commande facturée s’entend paiement comptant avant échéance précisée sur la dite facture. Au-dessus de 500 euros, des conditions de paiement peuvent être accordées.
6 – Les droits d’auteur s’entendent « tous droits réservés » sous toutes législations, sauf autorisation écrite, expresse et spéciale, sur facture.
7 – Toute réclamation doit être signifiée sous huit jours, et tout travail ne donnant pas satisfaction, retourné dans son intégralité dans les mêmes délais. Les litiges éventuels relèveront de la compétence des juridictions du ressort du domicile d’Antoine BACHELET. Toute prestation même complémentaire, est facturée au client.
8 – Conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, les travaux livrés restent la propriété d’Antoine BACHELET jusqu’à leur complet règlement. Ils sont soumis au droit français de l’image et de la propriété intellectuelle quelle que soit la nationalité des parties, notamment à la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique. Le non-paiement de la cession de droits à Antoine BACHELET entraîne la dénonciation de la convention de cession de droits d’auteur avec effet immédiat, interdisant en conséquence l’exploitation des photographies réalisées sous peine du délit de contrefaçon.
9 – La mention : « Photo : © Antoine BACHELET – www.abc-photoline.com » est obligatoire près de la photo publiée et lien hypertexte pour publication web si ce n’est pas le cas une double facturation sera effectuée.
10 – Deux copies de la publication sont à fournir à l’auteur dès leurs parutions.
11 – Tout ordre de paiement doit être adressé à : Antoine BACHELET et doit être déclaré à Auteur URSSAF : https://www.artistes-auteurs.urssaf.fr/.
Les clients ne souhaitant pas voir apparaître sur ce site (www.abc-photoline.com) les photos réalisées lors d’une séance sont priés de le signaler.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Siret : 508 209 525 – APE : 9003A